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Fiche du dossier B-1/1-S.O. 2004

B-1/1-S.O. 2004 Bureau du Conseil et liste d'adresses des députés bruxellois.
 
Auteur: L'Assemblée réunie
Matière(s): Bureau de l'Assemblée réunie
Composition de l'Assemblée réunie et groupes politiques
 
Législature: 04/09 Session: SO04
Date de vote: Date de promulgation: Date de publication:
 
Date Intitulé de l'acte Auteur Référence Page
14/09/2004 Dépôt L'Assemblée réunie B-1/1-S.O. 2004